Imprimer cette page

Conseil administratif Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 03.AC - Actes et conventions
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Les actes et conventions sont rangés pas ordre numérique à l'intérieur de 90 boîtes à dossiers suspendus. Dans les notes des dossiers, le "concerne" reprend ce qui était indiqué sur des fiches cartonnées utilisées antérieurement pour permettre de retrouver l'information

    ark:/30782/vta389c56a84b3f8204

    • 03.AC.1847 - Vente à la Vernier-Industrielle S.A. de la parcelle 2972 du cadastre de la commune de Vernier
      Niveau de description : Dossier
      Dates extrêmes : 9 janvier 1914
      Notes :

      Concerne : Vernier, Vernier-Industrielle S.A.

      ark:/30782/vta18bff46fa01793e3