Niveau de description : Sous-série
Dates extrêmes : avril 1997-octobre 1999
Importance matérielle et support : 0,07 ml
Evaluation, tris, éliminations : Cette sous-série a été constituée à partir d'un ensemble de 6 ou 7 classeurs. Seules les versions finales des documents ont été conservées. Certaines pièces ont également été transférées dans la sous-série « Conseil des présidents » (CAMVAL.A.4).
Sources complémentaires : Certains documents de l'Assemblée générale et surtout du Conseil des présidents se recoupent ou reprennent la documentation rassemblée pour le Comité permanent. Il peut donc être intéressant de consulter les sous-séries « Conseil des Présidents » (CAMVAL.A.4) et « Assemblée générale » (CAMVAL.A.2).
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