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Service des écoles et institutions pour l'enfance Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 520.C - Activités
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1945-2001
    ark:/30782/vtaace1f8236b57a325

    • 520.C.1 - Gestion des bâtiments scolaires
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1944-1999
      ark:/30782/vta316a2f5b70a3255f

      • 520.C.1.4 - Gérance immobilière
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1990-1991
        Présentation du contenu :

        Par le biais du postulat n°338, accepté lors de la séance du 24 avril 1990, le Conseil municipal demande au Conseil administratif un inventaire détaillé des locaux scolaires utilisés par des sociétés. Le Conseil administratif communique son rapport au Conseil municipal lors de la séance du 26 juin 1991. Ce rapport est constitué grâce aux données mises à disposition par le Service des écoles au Conseil administratif.

        ark:/30782/vtac376e0d2604e6a74

        • 520.C.1.4/2 - Postulat 338, recensement locaux soclaires
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Utilisation des locaux par salles ; salles d'études louées.

          ark:/30782/vta75e47431bbfdca7f