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Présentation des notices

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  • 510.C - Bénéficiaires collectifs
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta82fcfcd05e9e5d39

    • 510.C.1 - Subventions
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaf2e5ff6e060d4faf

      • 510.C.1.2 - Rapports annuels et comptes des institutions subventionnées
        Niveau de description : Sous-série
        Notes :

        Les années indiquées correspondent aux années de création des documents mais ceux-ci se réfèrent à l'année écoulée. Par ex. un rapport annuel d'une institution pour l'année 1984 est rédigé en 1985.

        ark:/30782/vta074ce8ad64c483e5

        • 510.C.1.2/12 - Rapports annuels et comptes des institutions subventionnées
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta79dfcd04b69f0438