Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Manuscrits et archives
Accueil
Archives numérisées
Fonds numérisés
Conseil administratif : procès-verbaux
Conseil administratif : dossiers et actes
Cimetières
Musée d'art et d'histoire
Musée académique
Commune de Plainpalais
Commune du Petit-Saconnex
Commune des Eaux-Vives
Publications numérisées
Comptes rendus de l’Administration municipale
Mémorial des séances du Conseil municipal
Comptes rendus financiers
Budgets
Tous les documents numériques
Accès à tous les documents
Fermer le menu
Inventaires
Inventaires
Fonds publics
Fonds des communes fusionnées
Fonds privés
Fonds Sécheron
Tous les inventaires
Producteurs d'archives
Tous les producteurs
Bordereaux de versement
Fermer le menu
Recherche et consultation
Recherche
Recherche dans les fonds
Recherche dans le Mémorial et les Comptes rendus
Recherche dans les plans
Recherche multi-institutions
Aide à la recherche
Qu'est-ce qu'un fonds d'archives?
Les fonds conservés
Etat civil / Généalogie
Plans
Photographies et images
Journaux
Consulter un-e archiviste
Consultation
Horaires et modalités
Où nous trouver?
Comment consulter les archives?
Restriction de consultation
Guide de la consultation
Référence d'un document
Réservation
Fermer le menu
En savoir plus
Ressources complémentaires
Bibliothèque de travail
Sélection de liens
Articles et conférences
Les Archives de la Ville
Présentation
Mission
Donner ses archives
Politique d’acquisition
Rapports annuels
Origines et équipe
Contact
La Ville et ses élu-e-s
Maires
Conseillères et Conseillers administratifs
Présidentes et Présidents du Conseil Municipal
Organigrammes rétrospectifs
Livre d'Or de l’Hôtel municipal
Lois et règlements
Actualités
11 au 25 octobre 2024 : Fermeture exceptionnelle des Archives de la Ville de Genève
3 juin 2024 : Semaine Internationale des Archives (#IAW2024)
30 novembre 2023 : Autour de l'histoire du Conseil municipal
5 juin 2023 : Immersion dans les coulisses des Archives de la Ville de Genève
Anciennes actualités
Fermer le menu
Archives en Ville
Accueil
•
Inventaires
•
Inventaires
•
Tous les inventaires
Taxe professionnelle communale
Inventaire complet (pdf)
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
155.A Taxation
155.A.1 Procès-verbaux de la commission taxatrice
155.A.2 Déclarations
155.A.3 Comptes-rendus des impôts municipaux
155.A.4 Récapitulatifs par contribuables
155.A.5 Documents complémentaires
155.B Percéption
155.B.1 Registres de caisse
155.B.2 Journaux de caisse
155.C Réclamations
155.C.1 Bordereaux de Taxation avec réclamation
155.C.2 Procès-verbaux de la commission cantonale de recours
155.C.3 Décisions de la Commission cantonale de recours
155.C.4 Bordereaux de taxation avec recours cantonal
155.D Commissions
155.D.1 Commission des experts
155.D.2 Commission chargée de la révision de la loi générale sur les contributions publiques
155.E Révision de la loi sur la taxe
155.E.1 Projet de loi Bongard (1950)
155.E.2 Projet de loi Dussoix (1952)
155.E.3 Autres projets de loi
155.E.4 Correspondance
155.F Rapports et exposés
155.F.1 Rapports
155.F.2 Exposé sur la Taxe en 1929
155.G Traitement des holding
155.G.1 Situation fiscale des sociétés holdings à Genève
155.H Marche à suivre de la taxe
155.H.1 Examen en vue de l'engagement d'un juriste
155.H.2 Fonctionnement de la Taxe
155.I Chiffre d'affaires créanciers
155.I.1 Récapitulation par catégories professionnelles
155.K Comptes et statistiques
155.K.1 Comptes
155.K.2 Statistiques
155.L Publications
155.L.1 Argus de la presse
155.M Tableaux
155.M.1 Tableau de calcul de la Taxe
155.M.2 Tableaux de calcul de la taxe 1955
155.M.3 Tableaux de calcul de la Taxe professionnelle par groupes professionnels (1967-1973)
155.M.4 Autres tableaux
Présentation des notices
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.A -
Taxation
ark:/30782/vtad208c9774bc8ae80
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.A.1 -
Procès-verbaux de la commission taxatrice
ark:/30782/vtac4a8585b3cc57bce
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.A.1/3 -
Procès-verbal de la Commission taxatrice
Dates extrêmes :
1924-1927
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtac2de4c399e1d9956
Réalisé avec
Ligeo Archives
