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Présentation des notices

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  • 151.H - Assurance responsabilité maître d'oeuvre
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta65c2de4c6fbed3ed

    • 151.H.1 - Polices et avenants d'assurance Responsabilité Maître d'oeuvre
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtaeaf527a55ac670db

      • 151.H.1/1 - Dossier d'assurance Responsabilité Civile Maître d'oeuvre du chantier de construction du Centre de voirie aux Vernets avec un cas de sinistre
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1.8.1964-7.2.1968
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        un accident mortel est intervenu lors de cette construction; le règlement du sinistre est compris dans ce fourre

        ark:/30782/vta0fb4919a4ca6adb1

      • 151.H.1/2 - Dossier d'assurance Responsabilité Civile Maître d'oeuvre du chantier de construction du Musée d'histoire naturelle
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28.1.1961-19.5.1969
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        sinistres compris

        ark:/30782/vta1e9d377e1941e151

      • 151.H.1/3 - Dossier d'assurance Responsabilité Civile Maître d'oeuvre de la démolition-reconstruction de l'immeuble 18, rue Saint-Léger-rue Beauregard
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28.1.1957-28.3.1966
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        sinistres compris

        ark:/30782/vtaec1f9ad739059f86