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Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 400.A - Magistrature Roger Dafflon
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta9d8e21264b39fad2

    • 400.A.6 - Dossiers Finances du département
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta854eaa5dab3f6dfa

      • 400.A.6.1 - Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers
        Niveau de description : Sous-série
        ark:/30782/vta6ec05a01b90f68cc

        • 400.A.6.1/1 - Compte rendu financier 1982 : réponses aux questions de la Commission des finances, notes à M. Dafflon
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0ccabf19b30e4836

        • 400.A.6.1/2 - Budget et compte rendu financier 1983 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, texte du Service des Sports à l'appui du projet de budget, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1982-1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta179dc616bd858fc1

        • 400.A.6.1/3 - Budget 1984 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, notes de M. Dafflon au Conseil administratif
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaaa81e090bcd0dec8

        • 400.A.6.1/4 - Budget 1985 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta7cd6af756345ec27

        • 400.A.6.1/5 - Budget 1986 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget, justificatifs des modifications dans les projets de budget
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1984-1985
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0ca144370a93cd02

        • 400.A.6.1/6 - Budget 1987 : réponses aux questions de la Commission des finances, justificatifs des modifications dans les projets de budget, dépassement de crédit, demande de crédit supplémentaire
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1986-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta72e04ea46483a56d

      • 400.A.6.2 - Programme financier quadriennal (PFQ)
        Niveau de description : Sous-série
        ark:/30782/vta6d16bea62708036f

        • 400.A.6.2/1 - 7e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : sans date
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta22d7a1b1fdd39b8c

        • 400.A.6.2/2 - 8e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat, notes, commentaires et projets des services (Abattoirs, Sports, SIS, PC, Enquêtes et surveillances)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1980-1982
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadcd33d7470527289

        • 400.A.6.2/3 - 9e Plan Financier Quadriennal 1984-1987 : rapport, communiqué aux chefs de service, évolution des services, notes à Roger Dafflon pour répondre à la Commission Sports & Sécurité concernant le 9e Plan Financier Quadriennal, commentaires sur l'évolution des recettes et des dépenses budgétaires et objectif du service (Sports, SIS, Enquêtes et Surveillance, abattoirs)
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1983-1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaaecde9dd3cc5173e