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Toutes les notices
155.A Taxation
155.A.1 Procès-verbaux de la commission taxatrice
155.A.2 Déclarations
155.A.3 Comptes-rendus des impôts municipaux
155.A.4 Récapitulatifs par contribuables
155.A.5 Documents complémentaires
155.B Percéption
155.B.1 Registres de caisse
155.B.2 Journaux de caisse
155.C Réclamations
155.C.1 Bordereaux de Taxation avec réclamation
155.C.2 Procès-verbaux de la commission cantonale de recours
155.C.3 Décisions de la Commission cantonale de recours
155.C.4 Bordereaux de taxation avec recours cantonal
155.D Commissions
155.D.1 Commission des experts
155.D.2 Commission chargée de la révision de la loi générale sur les contributions publiques
155.E Révision de la loi sur la taxe
155.E.1 Projet de loi Bongard (1950)
155.E.2 Projet de loi Dussoix (1952)
155.E.3 Autres projets de loi
155.E.4 Correspondance
155.F Rapports et exposés
155.F.1 Rapports
155.F.2 Exposé sur la Taxe en 1929
155.G Traitement des holding
155.G.1 Situation fiscale des sociétés holdings à Genève
155.H Marche à suivre de la taxe
155.H.1 Examen en vue de l'engagement d'un juriste
155.H.2 Fonctionnement de la Taxe
155.I Chiffre d'affaires créanciers
155.I.1 Récapitulation par catégories professionnelles
155.K Comptes et statistiques
155.K.1 Comptes
155.K.2 Statistiques
155.L Publications
155.L.1 Argus de la presse
155.M Tableaux
155.M.1 Tableau de calcul de la Taxe
155.M.2 Tableaux de calcul de la taxe 1955
155.M.3 Tableaux de calcul de la Taxe professionnelle par groupes professionnels (1967-1973)
155.M.4 Autres tableaux
Présentation des notices
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B -
Percéption
ark:/30782/vtae7e9f160378cd260
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1 -
Registres de caisse
ark:/30782/vtaed74991ad1ee3709
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/1 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1960
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtac6c1047a15b6d9a2
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/2 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1961
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtac0bce147c37a2a9e
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/3 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1962
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta76e3f5ebc0dedaa7
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/4 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1963
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaeeaab9eae2d9d449
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/5 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1964
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtad8b55d6808dd0ff7
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/6 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1965
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vta86d809cfaef7676b
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.1/7 -
Registre de caisse
Dates extrêmes :
1966
Importance matérielle et support :
1 registre
ark:/30782/vtaca2e2f0aebce3ebe
Lien vers la notice - nouvel onglet
155.B.2 -
Journaux de caisse
ark:/30782/vta6250055d6a8fabfb
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