Notice descriptive
100.A.3.1.1 - Documents de travail de Claude Henninger
Il s'agit de documents de travail - rapports procès-verbaux, études diverses - et de correspondance du directeur du Département des Finances, Claude Henninger et des Magistrats Claude Haegi et Madeleine Rossi.
Beaucoup de ces dossiers constituaient des doubles avec les dossiers du Conseil administratif ou du moins en partie. Certains ont pu être complètement éliminés. D'autres complètent les dossiers du Conseil administratif et ont été conservés.
Un article sur la péréquation financière a été éliminé : Katrin PFEIFFER et Luc WEBER « Péréquation fiscale horizontale : le cas du partage de l'impôt sur le revenu et la fortune des personnes physiques dans le canton de Genève », in Politiques et management publique PMP, no.2, vol. 8, juin 1990.
Cf. Notes
Dossier sur la Motion «Mottu» 1026 relative à la péréquation financière intercommunale, voir à ce sujet le dossier 03.dos.85657 ; un dossier sur l'appellation «Département» au lieu de «Dicastère» en Ville de Genève, voir le dossier du CA 03.dos.82914.
Bus d'information du CAHJ pour les jeunes, 03.dos.82723 ; Cité universitaire II - crèche de Champel 03.dos.86675 ; Usine de dégrossissage d'or - UGDO, 03.dos.81419.
Au sujet de la péréquation financière voir l'article de Katrin PFEIFFER et Luc WEBER, " opcit." On trouve cette publication à la bibliothèque de la Faculté des Sciences économiques et sociale de Genève, Uni-mail, cote SESP 635.
