Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 440.I - Fourres sur divers thèmes (caisse de retraite , taxe cantonale, lois, etc.)
    Fonds : Pompiers
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta4f05c10507967df0

    • 440.I.1 - Projet de fondation d'une caisse de retraite par des Sapeurs-Pompiers du bataillon de la Ville de Genève
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta13273bed33dceebd

      • 440.I.1.1 - Projet de fondation d'une caisse de retraite par des Sapeurs-Pompiers du bataillon de la Ville de Genève
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1904-1906
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        comprend en dehors du projet d'organisation d'une caisse de retraite les pièces suivantes : Loi générale sur les fondations, du 22 août 1848, Genève, 1914. Statistique de l'âge et du nombre d'années de service. Echanges de correspondances relatives à ce projet, notamment avec le Bureau fédéral des Assurances à Berne.Projet de lettre à adresser au Conseil administratif et réponse du Conseil. Discussions : extraits des séances du Conseil municipal, 1906

        ark:/30782/vtad0071b433e1c7a20