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Présentation des notices

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  • 440.I - Fourres sur divers thèmes (caisse de retraite , taxe cantonale, lois, etc.)
    Fonds : Pompiers
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta4f05c10507967df0

    • 440.I.2 - Répartition de la taxe cantonale sur les compagnies d'assurance contre l'incendie
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta59bbb705351a9c0f

      • 440.I.2.1 - Lois modifiant les lois précédentes concernant la taxe sur les compagnies d'assurances contre l'incendie
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1922-1945
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        lois de 1922-1930, 1934, 1937, 1940, 1945

        ark:/30782/vta9d67ddb29b134c14

      • 440.I.2.2 - Correspondance relative au projet de loi du Conseil d'Etat du 1er décembre 1934, tendant à modifier la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance-incendie du canton de Genève (article 3 du titre XII de la loi générale sur les contributions)
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1935
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        lettres de protection des caisses de secours des Sapeurs-Pompiers du Canton de Genève

        ark:/30782/vta0bbf53620b0f2459

      • 440.I.2.3 - Procès-verbaux des réunions des membres des Comités des Caisses de secours des Sapeurs-Pompiers concernant la modification de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance-incendie
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1935
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        contient des listes concernant les caisses de secours et de retraite des Sapeurs-Pompiers du Canton de Genève

        ark:/30782/vta773f212e1fa202a1

      • 440.I.2.4 - Correspondance échangée entre les Sapeurs-Pompiers et l'Etat. Demandes d'augmentation de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance contre l'incendie affectée aux caisses de secours
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1937-1944
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        contient aussi des rapports sur la situation financière de la Caisse de secours et des lettres concernant la modification des statuts de la Caisse de secours

        ark:/30782/vtac810ff4d27ab2b74

      • 440.I.2.5 - Coupures de presse concernant les différentes modification de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurances affectées aux pompiers
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1945
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta073adcc677c1ce5a