Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 440.I - Fourres sur divers thèmes (caisse de retraite , taxe cantonale, lois, etc.)
    Fonds : Pompiers
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta4f05c10507967df0

    • 440.I.1 - Projet de fondation d'une caisse de retraite par des Sapeurs-Pompiers du bataillon de la Ville de Genève
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta13273bed33dceebd

      • 440.I.1.1 - Projet de fondation d'une caisse de retraite par des Sapeurs-Pompiers du bataillon de la Ville de Genève
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1904-1906
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        comprend en dehors du projet d'organisation d'une caisse de retraite les pièces suivantes : Loi générale sur les fondations, du 22 août 1848, Genève, 1914. Statistique de l'âge et du nombre d'années de service. Echanges de correspondances relatives à ce projet, notamment avec le Bureau fédéral des Assurances à Berne.Projet de lettre à adresser au Conseil administratif et réponse du Conseil. Discussions : extraits des séances du Conseil municipal, 1906

        ark:/30782/vtad0071b433e1c7a20

    • 440.I.2 - Répartition de la taxe cantonale sur les compagnies d'assurance contre l'incendie
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta59bbb705351a9c0f

      • 440.I.2.1 - Lois modifiant les lois précédentes concernant la taxe sur les compagnies d'assurances contre l'incendie
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1922-1945
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        lois de 1922-1930, 1934, 1937, 1940, 1945

        ark:/30782/vta9d67ddb29b134c14

      • 440.I.2.2 - Correspondance relative au projet de loi du Conseil d'Etat du 1er décembre 1934, tendant à modifier la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance-incendie du canton de Genève (article 3 du titre XII de la loi générale sur les contributions)
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1935
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        lettres de protection des caisses de secours des Sapeurs-Pompiers du Canton de Genève

        ark:/30782/vta0bbf53620b0f2459

      • 440.I.2.3 - Procès-verbaux des réunions des membres des Comités des Caisses de secours des Sapeurs-Pompiers concernant la modification de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance-incendie
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1935
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        contient des listes concernant les caisses de secours et de retraite des Sapeurs-Pompiers du Canton de Genève

        ark:/30782/vta773f212e1fa202a1

      • 440.I.2.4 - Correspondance échangée entre les Sapeurs-Pompiers et l'Etat. Demandes d'augmentation de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurance contre l'incendie affectée aux caisses de secours
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1937-1944
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        contient aussi des rapports sur la situation financière de la Caisse de secours et des lettres concernant la modification des statuts de la Caisse de secours

        ark:/30782/vtac810ff4d27ab2b74

      • 440.I.2.5 - Coupures de presse concernant les différentes modification de la répartition de la taxe sur les compagnies d'assurances affectées aux pompiers
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1934-1945
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta073adcc677c1ce5a

    • 440.I.3 - Fourres concernant le personnel
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5f7e13efcc18a7c1

      • 440.I.3.1 - Accident du capitaine Marc Lamunière
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1904
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta50e12e83e6ba25a9

      • 440.I.3.2 - Fonds Gillet : Legs à la Caisse de secours du bataillon des Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1916-1947
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        il s'agit d'un compte spécial employé à fournir une rente aux veuves et enfants des pompiers décédés

        ark:/30782/vta3bfd65ab24eeff6d