Evaluation, tris, éliminations : Les procès-verbaux étaient classés par ordre chronologique ; cet ordre à été conservé. Lorsque les procès-verbaux ne se trouvaient pas à leur place chronologique, l'ordre a été rétabli. Les années 1975, 1976 et 1987 contenaient de la correspondance intégrée aux procès-verbaux ; elle a été conservée telle quelle. Un carton regroupait des procès-verbaux de 1985 à 1987 : les doublons ont été éliminés et les autre procès-verbaux ont servi à compléter la série des procès-verbaux.
Les documents remis aux membres de la Commission comme outil de travail sont numérotés. Une feuille récapitulative au début du dossier sert de table des matières. Les dates extrêmes correspondent aux dates de production de ces documents de travail utilisés pour des séances de 1976 à 1985.
Les documents relatifs à l'organisation des voyages et les listes des participants ont été conservés. Les convocations aux séances, les lettres d'excuse, les dépliants touristiques, les inscriptions des membres aux voyages et la répartition des chambres d'hôtel ont été éliminés.
