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Service des écoles et institutions pour l'enfance Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 520.A - Administration
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1944-2000
    ark:/30782/vtac68fd907c43842fa

    • 520.A.2 - Procès-verbaux, rapports et notes de séance
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1989-1994
      ark:/30782/vta05299aa2dae9885f

      • 520.A.2.2 - Rapports et notes de séance
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1989-1994
        Evaluation, tris, éliminations :

        Tous les rapports, notes et mémorandums de séance du Service qui se trouvaient au début des classeurs de correspondance pour les années 1989 à 1994 ont été extraits et reclassés chronologiquement pour former une série à part entière. En effet, au vu de l'importance matérielle de ces documents, il a été décidé de les reclasser, puisque ce type de documents n'a pas sa place dans la correspondance.

        ark:/30782/vta30eafe684b60ad86

        • 520.A.2.2/14 - Rapports et notes de séance
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1 septembre 1994-15 décembre 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta638461bd2b80b070