Imprimer cette page

Service des espaces verts et de l'environnement (SEVE) Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 530.A - Administration
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1906-2007
    ark:/30782/vta2bf90dc74be6d629

    • 530.A.1 - Direction
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1914-2005
      ark:/30782/vtaa8bb064c21097fae

      • 530.A.1.2 - Budgets
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1920-2005
        Evaluation, tris, éliminations :

        Dans les dossiers consacrés au budget, les documents suivants ont été éliminés : bon de commande, interrogation détaillée d'un compte, facture, budget de fonctionnement de la base de données comptables, proposition en vue de l'élaboration du budget, prospectus, rapport du Conseil fédéral sur les points essentiels de la gestion de l'administration, demande de création d'un nouveau poste de travail, document servant à l'élaboration du projet de budget (demandes internes du service, par ex.).

        Notes :

        Des documents relatifs à la gestion financière se trouvent également dans la série 530.D.2.

        ark:/30782/vta5e87f3b99b4cba2c

        • 530.A.1.2/6 - Budget 1993-1994
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1992-1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae731c0826627b1c9