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Service des espaces verts et de l'environnement (SEVE) Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 530.C - Activités
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1864-2009
    ark:/30782/vtadd8318c1a63ed7f9

    • 530.C.1 - Gestion par secteur
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1908-2005
      Evaluation, tris, éliminations :

      Pour les dossiers relatifs à la gestion par secteur, ont été éliminés les cartes/plans qui ne concernent pas directement le service ou ses activités, les lettres dont la présence dans la série «Correspondance» est clairement indiquée et qui ne contiennent pas d'annexes risquant de ne pas y être, des devis, sauf présentant un intérêt particulier pour le service (essence des arbres, bacs à fleurs...), des formulaires de permission d'ouverture de fouilles, des formulaires d'autorisations et requêtes d'abattage/élagage lorsqu'ils sont accompagnés de lettres, des photos de sinistres, sauf cas exceptionnels (si la prise de vue possède un angle intéressant), des bulletins d'information «Les Grottes», à l'exception de ceux ayant un article en lien avec le service, des CV des personnes organisant des événements (spectacles, etc.), des rapports d'incident dont le contenu est repris dans la lettre jointe, des rapports d'autopsie (Bois-de-la-Bâtie) et des procédures de l'Office vétérinaire fédéral.

      ark:/30782/vtadb64b797b3dc187d

      • 530.C.1.2 - Rive gauche
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1918-2005
        ark:/30782/vta64fef630e19829d1

        • 530.C.1.2/124 - Les Bornaches
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1972-1975
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae9da026f4d236684