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Présentation des notices

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  • ARTA.B - Bâtiments
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1996-2003
    ark:/30782/vta9387438dd522d113

    • ARTA.B.12 - Demandes de locaux
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1996-2001
      ark:/30782/vta31650f5c644acfad

      • ARTA.B.12.1 - Demandes acceptées
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : S.d.
        ark:/30782/vta923f55637e83e736

        • ARTA.B.12.1/1 - Demandes acceptées
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Ces demandes, clairement indiquées comme acceptées par l'association, sont classées par ordre alphabétique au nom de la compagnie et/ou au nom de famille du demandeur. On trouve également les modalités d'utilisation des locaux et les documents pour les nouveaux membres.

          ark:/30782/vta5f214aa2368c35bf

      • ARTA.B.12.2 - Listes
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1996-2001
        ark:/30782/vta3f46b1770ea65ae1

        • ARTA.B.12.2/1 - Listes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1996-2001
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          On trouve ici diverses listes récapitulatives de demandes de locaux, de mises à disposition ponctuelles, des contrats de mises à disposition ponctuelles et des occupations des bâtiments. Ces listes sont très lacunaires et discontinues.

          ark:/30782/vtab1ad0b2b3d5b591e

      • ARTA.B.12.3 - Sans indications
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : S.d.
        Notes :

        Les demandes de locaux sont ici classées par ordre alphabétique au nom de la compagnie et/ou au nom de famille du demandeur. Ces demandes n'ont pas d'indications claires, quant à leur sens, pour savoir si les demandes en question ont été acceptées ou refusées.

        ark:/30782/vta1d3c0f5aca71f038

        • ARTA.B.12.3/1 - De A à CUAE
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtad7c282507cba231d

        • ARTA.B.12.3/2 - De DAR à GAL
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta6e5d0288c2f18b75

        • ARTA.B.12.3/3 - De GAR à LUC
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta5d703e84b4cd3e26

        • ARTA.B.12.3/4 - De MER à POL
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta64aa2760dd68471a

        • ARTA.B.12.3/5 - De PON à Z
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : S.d.
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta140f884e0eac5839

      • ARTA.B.12.4 - Mise à disposition ponctuelle
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 2000-2001
        ark:/30782/vta34c43ffe68c1c837

        • ARTA.B.12.4/1 - Mise à disposition ponctuelle
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 2000-2001
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Présentation du contenu :

          Modèle de contrat, planning, description des espaces pouvant être mis à disposition ponctuellement

          ark:/30782/vtaebdc519cbb75b3f1

        • ARTA.B.12.4/2 - Contrat de mise à disposition ponctuelle
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1997-2001
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Classé par ordre alphabétique.

          ark:/30782/vta6a908bac6c32e4e8