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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.C - Commissions
    Niveau de description : Série
    Evaluation, tris, éliminations :

    Les journaux des envois des années 1997 à 2003, les courriels de distribution des ordres du jour et des procès-verbaux des années 2009 à 2014, les courriels concernant les réservations de salle et les commandes de repas des années 2009 à 2014, de même que les feuilles d'activité pour la mise à jour de la liste des objets en suspens, ont été éliminés.

    Notes :

    La cote 01.C.24 a été réattribuée à la Commission de la sécurité du domaine public, de l’information et de la communication (ancienne cote 01.C.27, supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020). Tous les dossiers concernant la Commission des arts et de la culture des années 2010 à 2012, précédemment classés sous la cote 01.C.24, ont été reclassés sous la cote 01.C.5, dans un souci de cohérence.

    La cote 01.C.25, précédemment attribuée à la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, a été réattribuée à la Commission ad hoc SIP, lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public ont été reclassés sous la cote 01.C.24 dans un souci de cohérence.

    La cote 01.C.26, attribuée à la Commission des sports, a été supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de cette dernière ont été reclassés sous la cote 01.C.6

    ark:/30782/vta57c32e96c466f2d5

    • 01.C.21 - Commission Agenda 21
      Niveau de description : Sous-série
      Histoire administrative :

      L'Agenda 21 est un plan d'action pour le vingt-et-unième siècle basé sur le développement durable, adopté par cent-septante-trois chefs d'État lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro, en juin 1992. Il concerne les collectivités territoriales, appelées à mettre en place un programme d’Agenda 21 local, intégrant les principes du développement durable.

      En 1999, le Conseil administratif de la Ville de Genève définit l’Agenda 21 comme l’une des priorités de sa législature et une Délégation à l’Agenda 21 est créée en 2000. En septembre 2002, le Conseil administratif publie le « Rapport du Conseil administratif au Conseil municipal : état des travaux relatifs à l’Agenda 21 » et la « Déclaration environnementale relative aux activités administratives de la Ville de Genève » est adoptée le 23 octobre 2002. Le 15 janvier 2003, le Conseil municipal adopte la résolution R-52 et un groupe de travail ad hoc Agenda 21 est officiellement constitué le 9 avril 2003.

      Ce groupe de travail a pour mandat de proposer au Conseil municipal une définition du développement durable et de l’Agenda 21 adaptée aux réalités locales, une définition des objectifs à suivre pour que les principes du développement durable soient appliqués dans toute l’Administration municipale, une grille d’évaluation pour l’aide à la décision des projets soumis au Conseil municipal ou émanant de lui, l’organisation d’un forum entre le Conseil administratif, le Conseil municipal et l’Administration municipale pour unifier les références et les pratiques en matière de Développement durable. Dès septembre 2003, le groupe de travail change de dénomination est devient la Commission ad hoc Agenda 21.

      ark:/30782/vta3ae9ae43ee27a7d9

      • 01.C.21/1 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 avril 2003-23 juin 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        L'ordre du jour du 9 avril 2003 est manquant.

        ark:/30782/vta7b0604a692eb4e61

      • 01.C.21/2 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 avril 2003-23 juin 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta58c012f98f4abc3f

      • 01.C.21/3 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 avril 2002-19 septembre 2003
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta016498ece5bd1a07

      • 01.C.21/4 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2003-2 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf4aef3cf869bd973

      • 01.C.21/5 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 septembre 2003-2 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta7edec0751a698a06

      • 01.C.21/6 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 août 2003- 4 juin 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa4d2e8bd4b3c8fbd

      • 01.C.21/7 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2004-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab94b574a7ff98aae

      • 01.C.21/8 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2004-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta320e059b26843b2d

      • 01.C.21/9 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 juin 2004-31 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3c1b2a8470d7b9ed

      • 01.C.21/10 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er juin 2005-31 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae9e6f8e4e9bbbe14

      • 01.C.21/11 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er juin 2005-31 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaab49e43fb9c22a08

      • 01.C.21/12 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 octobre 2005-7 juin 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac5c38df659e8b90d

      • 01.C.21/13 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2006-20 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta919533639a584a07

      • 01.C.21/14 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 juin 2006-20 juin 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta27f4c68cdb42e995

      • 01.C.21/15 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 juin 2006-21 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta0461a46034eec041

      • 01.C.21/16 - Ordres du jour
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 septembre 2007-26 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta432aadd0214b236d

      • 01.C.21/17 - Procès-verbaux
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 septembre 2007-26 juin 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta326e198707910da3

      • 01.C.21/18 - Correspondance, notes, annexes
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 septembre 2007-18 avril 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtade2b2022149c6179

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