Notice descriptive
100.B - Conseil municipal
Niveau de description : Série
Dates extrêmes : 1965-1997
Evaluation, tris, éliminations :
Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal et des commissions sont conservés par le Secrétariat du Conseil municipal puis versés aux archives (fonds AVG 01 Conseil municipal). Les procès-verbaux qui se trouvaient dans ce fonds constituaient des doublets et ont été éliminés. Seuls ont été conservés ceux qui ne se trouvaient pas déjà dans le fonds du Conseil municipal.
