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Présentation des notices

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  • 440.I - Fourres sur divers thèmes (caisse de retraite , taxe cantonale, lois, etc.)
    Fonds : Pompiers
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta4f05c10507967df0

    • 440.I.2 - Répartition de la taxe cantonale sur les compagnies d'assurance contre l'incendie
      Fonds : Pompiers
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta59bbb705351a9c0f

      • 440.I.2.1 - Lois modifiant les lois précédentes concernant la taxe sur les compagnies d'assurances contre l'incendie
        Fonds : Pompiers
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1922-1945
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        lois de 1922-1930, 1934, 1937, 1940, 1945

        ark:/30782/vta9d67ddb29b134c14