Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Gérance immobilière municipale (GIM) Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 156.C - Location
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1969-1999
    ark:/30782/vta012fb49a726e5af5

    • 156.C.3 - Location de salles
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1932-1990
      ark:/30782/vta74e946316d31c5bd

      • 156.C.3.1 - Règlements et tarifs
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1932-1984
        Présentation du contenu :

        Une photocopie d'un règlement datant de 1932 et un règlement de 1984font l'objet d'une sous-sous-série. Ils nous renseignent sur les prix et les conditions de locations des salles mises à disposition par le service des loyers et redevances.

        ark:/30782/vta8980dbde04d52487

        • 156.C.3.1/1 - Règlement et tarifs des salles de réunions
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1932-1984
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          Notes :

          Photocopies.

          ark:/30782/vta1a136078f371a48f