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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.A - Procès-verbaux
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtaba9f180bd81914b3

    • 01.A.3 - Ordres du jour du Bureau du Conseil municipal
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta79cd473f74596d93

      • 01.A.3/2 - Ordres du jour des séances comprenant les membres du Bureau du Conseil municipal, les chefs de groupes et les présidents de commissions, annexes, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1991-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf0e559e68ddad451