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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.I - Administration
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta0242d98a97662c86

    • 01.I.2 - Mémorial
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtab35b67e9add85a75

      • 01.I.2/1 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 janvier 1983-2 novembre 1984
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1983-1987, ainsi que de la correspondance et des procès-verbaux du Bureau du Conseil municipal concernant les bases légales présidant au choix de l'entreprise par le Bureau.

        Notes :

        Deux dossiers du Conseil administratif appartenant à la série des 03.Dos, et portés manquants dans cette série, ont été intégrés à ce dossier avant son versement aux Archives. Ils ont été identifiés au moment du traitement de l'accroissement du fonds en juillet 2019. Il s'agit des dossiers portant la cote 81282 et 81336.

        ark:/30782/vtaad67ede497a4ddfd

      • 01.I.2/2 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 16 février 1987-3 avril1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient un résumé de la séance du 16 février 1987 réunissant le Bureau et les chefs de groupes du Conseil municipal concernant l'attribution du Mémorial pour la législature 1987-1991, ainsi q'une note du chef de service du Centre de traitement informatique, datée du 5 juillet 1988, adressée au Secrétariat général concernant l'informatisation du Mémorial.

        Contient également de la correspondance échangée entre Roto-Sadag et le secrétariat du Conseil municipal concernant une grève du personnel de l'entreprise en 1990 et des retards de livraison.

        Notes :

        La convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1987-1991 est portée manquante.

        ark:/30782/vtaf65fbaf93f7f9a49

      • 01.I.2/3 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 21 janvier 1991-12 février 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la convention originale signée pour l'impression du Mémorial durant la législature 1991-1995.

        ark:/30782/vtaca1eae88d0368a4c

      • 01.I.2/4 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mars 1995-23 juin 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 1995-1999.

        ark:/30782/vta750359163c23c1fc

      • 01.I.2/5 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 février 1999-12 mai 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 1999-2003.

        ark:/30782/vta4fc8723987857832

      • 01.I.2/6 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 18 février 2003-27 avril 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le contrat signé le 27 avril 2006 entre l'Imprimerie Commerciale Piazzalunga SA et la Ville de Genève, imprimerie qui a succédé à Coppi, en cours de législature, pour l'impression du Mémorial.

        Notes :

        Le cahier des charges original signé pour l'impression du Mémorial durant la législature 2003-2007 est porté manquant.

        ark:/30782/vta7fddebc0ae0b74a6

      • 01.I.2/7 - Adjudication de l'impression du Mémorial
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 février 2007-4 juillet 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta4ad4d0ed86d765c5

      • 01.I.2/8 - Enregistrement du Mémorial sur DVD
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juillet 2003-18 novembre 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient deux emplaires des enregistrements sur DVD du Mémorial des séances du Conseil municipal qui ont eu lieu entre juin 1994 et mai 2004.

        ark:/30782/vta274614ee60b0ab1a