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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.E - Documents relatifs aux Séances
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta504821c65ef65a49

    • 01.E.4 - Questions écrites
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      De 1970 à 1999, les dossiers contiennent les questions écrites, manuscrites ou tapuscrites, signées ou non, des conseillers municipaux, ainsi que les réponses du Conseil administratif ou d'autres instances (Etat, régies autonomes) lorsque les questions leur sont renvoyées pour raison de compétence. A partir de 2003, les réponses ne figurent plus dans les dossiers. Les questions écrites entre mai 1999 et mai 2003 sont manquantes.

      ark:/30782/vtae204e880562e23fb

      • 01.E.4/1 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 février 1970-2 octobre 1989 (surtout 1978-1981)
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 24 février 1970 et le 19 mai 1981.

        ark:/30782/vtafd5789b4c8d68b1d

      • 01.E.4/2 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1981-19 juillet 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1981 et le 11 mai 1982.

        ark:/30782/vta59d80db9a84ce000

      • 01.E.4/3 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1982-02 octobre 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1982 et le 11 mai 1983.

        ark:/30782/vtaa83535ec0d658f82

      • 01.E.4/4 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 juin 1983-10 janvier 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 2 juin 1983 et le 19 décembre 1984.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/1

        ark:/30782/vta2aa9e6aeca5284f5

      • 01.E.4/5 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 janvier 1985-18 août 1989
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 22 janvier 1985 et le 24 juin 1985.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/1

        ark:/30782/vtaf82d87fb969e13c7

      • 01.E.4/6 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 25 juin 1985-11 janvier 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 25 juin 1985 et 21 mai 1986.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/2

        ark:/30782/vta83eb36fa05e2d9c2

      • 01.E.4/7 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 3 juin 1986-11 mars 1997
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 3 juin 1986 et le 20 mai 1987.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/2 et 01.E.4/3

        ark:/30782/vtaf8168bfbb4f61cd6

      • 01.E.4/8 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 juin 1987-9 mai 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 23 juin 1987 et le 15 décembre 1987.

        Dès juin 1987, la numérotation des questions écrites change est passe de 1313 à 1000.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/3 et 01.E.4/4

        ark:/30782/vta48d85031623fdc3d

      • 01.E.4/9 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 janvier 1988-10 août 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 26 janvier 1988 et le 1er novembre 1988. La question écrite 1072 est manquante.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/4

        ark:/30782/vta455fe351619c5dc7

      • 01.E.4/10 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 30 novembre 1988-9 décembre 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 30 novembre 1988 et le 16 janvier 1990. La question écrite 1149 est manquante.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/5

        ark:/30782/vtad929d41b4335cf25

      • 01.E.4/11 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 janvier 1990-14 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 17 janvier 1990 et le 15 mai 1991.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/6 et 01.E.4/7

        ark:/30782/vtac33886e2f1dd0dbe

      • 01.E.4/12 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 1991-14 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 4 juin 1991 et le 9 mai 1995.

        Dès juin 1991, la numérotation des questions écrites change et passe de 1239 à 2001.

        Notes :

        Ancienne cote : 01.E.4/7

        ark:/30782/vta98abfbd37160c09a

      • 01.E.4/13 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 13 juin 1995-8 décembre 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 13 juin 1995 et le 20 avril 1999.

        Dès juin 1995, la numérotation des questions écrites change et passe de 2086 à 1.

        ark:/30782/vta6c989ba0ffd56472

      • 01.E.4/14 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 juin 2003-18 mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab59395dc609c6cb1

      • 01.E.4/15 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28 juin 2005-14 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta46758ada12e0f203

      • 01.E.4/16 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2007-18 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtace1780e46e3f061a

      • 01.E.4/17 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-15 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3c4a06e760f4481b