Evaluation, tris, éliminations : Les journaux des envois des années 1997 à 2003, les courriels de distribution des ordres du jour et des procès-verbaux des années 2009 à 2014, les courriels concernant les réservations de salle et les commandes de repas des années 2009 à 2014, de même que les feuilles d'activité pour la mise à jour de la liste des objets en suspens, ont été éliminés.
Notes : La cote 01.C.24 a été réattribuée à la Commission de la sécurité du domaine public, de l’information et de la communication (ancienne cote 01.C.27, supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020). Tous les dossiers concernant la Commission des arts et de la culture des années 2010 à 2012, précédemment classés sous la cote 01.C.24, ont été reclassés sous la cote 01.C.5, dans un souci de cohérence.
La cote 01.C.25, précédemment attribuée à la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, a été réattribuée à la Commission ad hoc SIP, lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de la Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public ont été reclassés sous la cote 01.C.24 dans un souci de cohérence.
La cote 01.C.26, attribuée à la Commission des sports, a été supprimée lors du dernier traitement de l’accroissement du fonds du Conseil municipal en 2020. Tous les dossiers de cette dernière ont été reclassés sous la cote 01.C.6
