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Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 100.A - Présidence et direction
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : s.d., 1941-1999
    ark:/30782/vtaa7220062a9f603ec

    • 100.A.2 - Dossiers thématiques
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : s.d., 1941-1999
      Présentation du contenu :

      Il s'agit de dossiers de travail des magistrats ou de la direction qui contiennent de la correspondance, des rapports et de la documentation comme des plans, des photographies, des coupures de presse.

      Ces dossiers témoignent de travaux dans un domaine ou une problématique particulière et font souvent l'objet d'actes émanant de la Ville ou de contrats et conventions conclus entre la Ville et des sociétés ou institutions.

      ark:/30782/vta999eb5c34edca0de

      • 100.A.2.11 - Groupe de travail "Etudes et prévisions fiscales"
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1981-1998
        ark:/30782/vta64746b74f1e62f35

        • 100.A.2.11/1 - Rapports, procès-verbaux de séances, documents de M. Raisin et de M.Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 9 mars 1981-22 décembre 1983
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta466aefe7b585e866

        • 100.A.2.11/2 - Rapports ; procès-verbaux de séances, statistiques, documents de M. Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 4 avril 1984-15 décembre 1986
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta3804adc327c938e1

        • 100.A.2.11/3 - Rapports ; statistiques par trimestre, documents de M. Haegi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 27 février 1987-8 décembre 1989
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta2d0642af454f097e

        • 100.A.2.11/4 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 23 mars 1989-12 décembre 1991
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta264968b33284837f

        • 100.A.2.11/5 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 6 avril 1992-8 décembre 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1db5c8cd3cb269ed

        • 100.A.2.11/6 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de Mme Rossi et M. Müller.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 10 mars 1995-28 novembre 1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtab73a965d25452dc8

        • 100.A.2.11/7 - Renseignements fiscaux destinés aux communes.
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 5 juillet 1993-18 août 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaf1822f051d30dc3c

        • 100.A.2.11/8 - Procès-verbaux de séances et annexes, documents de
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 11 juin 1997-7 avril 1998
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta898b1e97f8753a34