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Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 100.H - Relations avec l'administration municipale, hors du Département des finances
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1958-1999
    Présentation du contenu :

    Certains dossiers contiennent des documents émanant de l'Office du personnel relatifs à des litiges et sont susceptibles de détenir des données personnelles sensibles.

    Contient de la correspondance échangée avec les services du Département et les rapports contrôle des services effectués par le Contrôle financier de la Ville adressés au Magistrat en charge des finances.

    Les dossiers étaient classés chronologiquement.

    Les dossiers correspondent principalement aux magistratures de Claude Haegi, Madeleine Rossi et Pierre Müller.

    Evaluation, tris, éliminations :

    Un tri a été effectué dans la correspondance provenant des Présidences et directions de Département. En effet, il s'agit en grande partie de copies pour information au Conseil administratif (adressés aux 5 conseillers et au Secrétaire général). Ces documents se retrouvent dans le fonds du Conseil administratif. De plus la correspondance des Magistrats est conservée par leur département avant d'être versée aux archives.

    Ont été conservés les documents adressés au Magistrat des finances ou relatifs à des dossiers suivis par le Département des Finances.

    ark:/30782/vtaaa0b684390b2d30d

    • 100.H.3 - Département 2, Aménagement, construction et voirie
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1991-1996
      ark:/30782/vta5012eced55470ca0

      • 100.H.3/1 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 23 janvier-26 novembre 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta171dc807f834d14d

      • 100.H.3/2 - Service d'urbanisme
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 mars-9 décembre 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtab449c7f49efa45fb

      • 100.H.3/3 - Division de la Voirie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 12 février 1992-14 octobre 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtafd0f8192d98c94d3

      • 100.H.3/4 - Fonds municipal de décoration
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 février-11 décembre 1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient plusieurs versions du Règlement du Fonds municipal de décoration , édictés entre 1985 et 1991.

        ark:/30782/vta7cc8f01b9fe96edb

      • 100.H.3/5 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 janvier-28 septembre 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta2d62c910408ebce5

      • 100.H.3/6 - Service d'urbanisme
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 décembre 1992-31 décembre 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient le rapport de contrôle du Contrôle financier pour le Service d'aménagement urbain.

        ark:/30782/vta7a32bcf0768022ba

      • 100.H.3/7 - Division de la Voirie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er février-6 octobre 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1811f0d827007575

      • 100.H.3/8 - Fonds municipal de décoration
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 novembre 14 décembre 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta5e512c1e5a1cf290

      • 100.H.3/9 - Service de l'énergie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 décembre 1992-13 octobre 1993
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6e84d7a65af24657

      • 100.H.3/10 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 janvier-28 avril 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta102d603a0662f2da

      • 100.H.3/11 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 4 mai-14 décembre 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac4fcce61945371f8

      • 100.H.3/12 - Division de la Voirie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 28 février-16 novembre 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta667e064df71aae55

      • 100.H.3/13 - Service de l'énergie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 19 janvier-29 septembre 1994
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta3589d5daabb6894b

      • 100.H.3/14 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2 février-11 octobre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta13bd9f6f60f2158a

      • 100.H.3/15 - Division de la Voirie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 février-20 décembre 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta0e60d705c836f3e3

      • 100.H.3/16 - Service d'urbanisme
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 1994-26 janvier 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta70dfa2485181001d

      • 100.H.3/17 - Service de l'énergie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 14 janvier-12 avril 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6e525e2c2ba2004a

      • 100.H.3/18 - Présidence et direction du Département
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 24 janvier-18 décembre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtabf251bec8a872d75

      • 100.H.3/19 - Présidence et direction du Département, dossiers : Grottes-îlot 7 étude 1996 ; Minoteries 1992 ; Droits de préemption
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 février 1988-2 avril 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaec72608596c46f89

      • 100.H.3/20 - Division de la Voirie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 février-4 décembre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaa6480d37db9358ed

      • 100.H.3/21 - Service de l'énergie
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 31 janvier-11 décembre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae13d592879e1a5a4

      • 100.H.3/22 - Fonds municipal de décoration
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 20 janvier-20 novembre 1996
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta952653c2abf2cddd