Imprimer cette page

Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 100.G - Services du Département
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : s.d., 1955-2001
    Présentation du contenu :

    Il s'agit de correspondance entre les Services du Département et la Présidence et direction.

    ark:/30782/vtaf1e909b4be4a5354

    • 100.G.12 - Hygiène et sécurité
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1989-1997
      Histoire administrative :

      L'hygiène et la sécurité font partie d'un programme interdépartemental au sein de la Ville, dont la mise en oeuvre est confiée à l'origine à l'ingénieur-conseil. Des chargés de sécurités sont désignés dans chaque service et veillent à l'application des mesures prises par la commission Hygiène et sécurité. En 1988, une structure codifiée se met en place mais toujours pas de service en tant que tel. Il faut attendre 1999 pour que l'entité fasse partie de l'Office du personnel.

      Les délégués aux finances successifs organisent la formation, valident les listes des chargés de sécurités et sont membres de la commission Hygiène et sécurité.

      Présentation du contenu :

      Contient des notes et de la correspondance, ainsi que des documents de séances et de travail : convocations, procès-verbaux, listes (chargés de sécurité, composition de la commission), extraits de séances du Conseil administratif, coupures de presse, règlements et directives.

      Sources complémentaires :

      Fonds CH AVG 117 Hygiène et sécurité.

      Fonds CH AVG 119 Ingénieur conseil.

      Notes :

      Quelques annexes (copies de documents) ont des dates antérieures (1985-1988).

      ark:/30782/vta24cc86227d6fc1d2

      • 100.G.12.2 - Commission Hygiène et sécurité
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1989-1997
        ark:/30782/vtacc9dae57dcb4f63b

        • 100.G.12.2/1 - Notes et documents de séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 19 janvier 1989-5 février 1992
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta946163543c5c9360