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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.I - Domaine public
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    Notes :

    Voir aussi 457.A.1.4-6 et 457.J.3

    ark:/30782/vta48e5f3bed388a4fd

    • 457.I.1 - Procès-verbaux
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vtacf8be5a885ed528a

      • 457.I.1/1 - Procès-verbaux des séances du Domaine public
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1979-1981
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtac92fed091ca9987d

      • 457.I.1/2 - Procès-verbaux des séances du Domaine public et pièces annexes, année 1982, 24 janvier et 7 février 1983
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1982-1983
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaef1dcbb50f016681

    • 457.I.2 - Notes et rapports de service
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta410e2f1901cf3436

      • 457.I.2/1 - Notes et rapports de service
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1978-1981
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaf09d952522876add

      • 457.I.2/2 - Notes et rapports adressés au conseiller administratif Roger Dafflon, 24 février 1982 au 23 novemvre 1984
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1982-1984
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta246bb8ad35eb9fb0

    • 457.I.3 - Empiètements
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Toutes utilisations accrues, provisoires ou permanentes du domaine public (sur ou sous le sol), destinées à des fins industrielles, commerciales ou idéologiques, sont considérées comme des empiètements. L'utilisation du domaine public, excédant l'usage commun, est donc subordonnée à une permission. Cette dernière est accordée par l'autorité cantonale ou communale qui administre le domaine public. Elle peut être retirée sans indemnité pour de justes motifs et peut être révoquée sans indemnité si le bénéficiaire ne se conforme pas aux dispositions légales ou aux conditions fixées.

      Evaluation, tris, éliminations :

      Les documents suivants, d'utilité purement administrative et de courte durée, ont été éliminés par le service: copies d'autorisations pour fouilles et chantiers, copies blanches (une autre copie existe dans les dossiers numérotés d'autorisations de chantiers); listes de rendez-vous avec des représentants de l'Etat et des corps de métier, reçues par fax; listages informatiques de chantiers par clients et par mois, la facturation des chantiers (jusqu'en 2000 la facture existe à la comptabilité du service); copies d'autorisations envoyées par le DTP/DAEL pour les chantiers sur le domaine public de la Ville; et métrages des chantiers pour la facturation de l'utilisation du domaine public.

      ark:/30782/vta38e4794a166d9fe1

      • 457.I.3.1 - Dossier "Occupation du domaine public"
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Sous-série
        Modalités d'entrée :

        Les documents de cette sssérie nous ont été versés en 2013.

        Présentation du contenu :

        Dossiers créés lorsque les factures envoyées pour utilisation du domaine public pour enseignes, marquises, etc. (installation permanente) reviennent car l'installation n'existe plus ou a été modifiée. Un constat est alors effectué.

        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers contiennent des factures. De taille réduite, ces dossiers ont un caractère très répétitif et le tout représente un volume important. Comme il est utile de conserver une trace de cette activité, il a été décidé de procéder à un prélèvement d'exemples: les dossiers volumineux comprenant beaucoup d'annexes (plans, photos, correspondance) ont été conservés pour les années en "0" et en "5".

        ark:/30782/vtab27d17cefe228360

        • 457.I.3.1/1 - Dossiers : SIG (sous-station Casemates), Locaux provisoires PTT (Plainpalais), transformation BPS, Fehlmann travaux hydroliques SA, Kleinwort Benson SA, Archambault Barthassat et Prati architectes, SIG (alimentation forains), Services immobiliers (colonne affichage), PTT (boîte aux lettres)
          Fonds : Agents de Ville
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1985-1987
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta59d0111a9b87cb95

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