Manuscrits et archives

Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet

  457.J - Décisions municipales

  Fonds : Agents de Ville

  Niveau de description : Série

  ark:/30782/vtabdd70d02bb67a414

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet

    457.J.3 - Groupe de travail pour le concept d'utilisation du Domaine public

    Fonds : Agents de Ville

    Niveau de description : Sous-série

    Présentation du contenu :

    Selon une diécision du 19 novembre 2003, le CA constitue un groupe de travail chargé de définir un concept d'utilisation du domaine public ainsi que les critères qui permettront d'agir concrètement sur une situation que le CA juge en 2003 insatisfaisante. Le dossier de travail conservé ici est certainement celui de M. Dominique Clavien, chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public, et, membre de ce groupe de travail.

    ark:/30782/vta582b9a290cf9f27b

    
    
    • • Lien vers la notice - nouvel onglet

      457.J.3/1 - Rapports, procès-verbaux de séances, correspondance. notes manuscrites, extraits des séances du CA.

      Fonds : Agents de Ville

      Niveau de description : Dossier

      Dates extrêmes : 2003-2004

      Importance matérielle et support : 1 fourre

      ark:/30782/vta1f2f11a3434662bf