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Agents de Ville Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 457.J - Décisions municipales
    Fonds : Agents de Ville
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vtabdd70d02bb67a414

    • 457.J.1 - Conseil administratif
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta854cd2152c34adb1

      • 457.J.1/1 - Extraits des procès-verbaux des séances du Conseil administratif
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1985-1992
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta931a1b74e69754f5

      • 457.J.1/2 - Extraits des séances du Conseil administratif
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1976-1985
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6ff17e6cc6eea2cc

      • 457.J.1/3 - Extraits des séances du Conseil administratif
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2006-2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta6bbe1667a4106b15

    • 457.J.2 - Conseil municipal
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta5bd89f947c88113c

      • 457.J.2/1 - Motions, questions écrites, interpellations
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1981-1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtabc94aa2ff3035096

    • 457.J.3 - Groupe de travail pour le concept d'utilisation du Domaine public
      Fonds : Agents de Ville
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Selon une diécision du 19 novembre 2003, le CA constitue un groupe de travail chargé de définir un concept d'utilisation du domaine public ainsi que les critères qui permettront d'agir concrètement sur une situation que le CA juge en 2003 insatisfaisante. Le dossier de travail conservé ici est certainement celui de M. Dominique Clavien, chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public, et, membre de ce groupe de travail.

      ark:/30782/vta582b9a290cf9f27b

      • 457.J.3/1 - Rapports, procès-verbaux de séances, correspondance. notes manuscrites, extraits des séances du CA.
        Fonds : Agents de Ville
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 2003-2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta1f2f11a3434662bf