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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.E - Documents relatifs aux Séances
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta504821c65ef65a49

    • 01.E.4 - Questions écrites
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      De 1970 à 1999, les dossiers contiennent les questions écrites, manuscrites ou tapuscrites, signées ou non, des conseillers municipaux, ainsi que les réponses du Conseil administratif ou d'autres instances (Etat, régies autonomes) lorsque les questions leur sont renvoyées pour raison de compétence. A partir de 2003, les réponses ne figurent plus dans les dossiers. Les questions écrites entre mai 1999 et mai 2003 sont manquantes.

      ark:/30782/vtae204e880562e23fb

      • 01.E.4/11 - Questions écrites
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 janvier 1990-14 avril 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les questions déposées en séance du Conseil municipal entre le 17 janvier 1990 et le 15 mai 1991.

        Notes :

        Anciennes cotes : 01.E.4/6 et 01.E.4/7

        ark:/30782/vtac33886e2f1dd0dbe