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Toutes les notices
01.A Procès-verbaux
01.A.1 Procès-verbaux du Conseil municipal
01.A.2 Procès-verbaux du Bureau du Conseil municipal
01.A.3 Ordres du jour du Bureau du Conseil municipal
01.B Arrêtés, extraits des registres, listes de naturalisations
01.B.1 Index thématique et table des arrêtés du Conseil municipal
01.B.2 Arrêtés
01.B.3 Extraits
01.B.4 Listes de naturalisations
01.C Commissions
01.C.1 Commission des travaux et des constructions
01.C.2 Commission des finances
01.C.3 Commission du règlement
01.C.4 Commission des pétitions
01.C.5 Commission des arts et de la culture
01.C.6 Commission des sports
01.C.7 Commission du logement
01.C.8 Commission des naturalisations
01.C.9 Commissions extra-parlementaires
01.C.10 Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse
01.C.11 Commission de l'aménagement et de l'environnement
01.C.12 Commission ad hoc Wilson
01.C.13 Commission de la planification à long terme
01.C.14 Membres des Commissions
01.C.15 Commission de l'informatique et de la communication
01.C.16 Commission ad hoc Affaires Culturelles
01.C.17 Etude du budget par la Commission des finances et les commissions spécialisées
01.C.18 Commission des finances des Services industriels
01.C.19 Commission ad hoc Saint-Gervais
01.C.20 Commission ad hoc Casino
01.C.21 Commission Agenda 21
01.C.22 Commission de contrôle de gestion
01.C.23 Commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville
01.C.24 Commission de la sécurité du domaine public, de l'information et de la communication
01.C.25 Commission ad hoc SIP
01.D Correspondance
01.D.1 Correspondance, pièces diverses des séances
01.D.2 Copie-lettres
01.D.3 Correspondance avec le Conseil d'Etat
01.D.4 Correspondance avec le Conseil administratif
01.D.5 Correspondance avec le Bureau, les chefs de groupe et les présidents de commission
01.E Documents relatifs aux Séances
01.E.1 Propositions individuelles
01.E.2 Copies de rapports du Conseil municipal
01.E.3 Arrêtés du Conseil d'Etat
01.E.4 Questions écrites
01.E.5 Motions
01.E.6 Interpellations
01.E.7 Résolutions
01.E.8 Postulats
01.E.9 Projets de délibérations
01.E.10 Projets d'arrêtés
01.E.11 Rapports de commissions
01.E.12 Référendums et recours
01.E.13 Documents annexes
01.F Elections
01.F.1 Instructions et rapports
01.F.2 Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
01.G Conseils d'administration et commissions administratives
01.G.1 Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale
01.G.2 Fondation pour la construction d'habitations à loyers modérés de la Ville de Genève
01.G.3 Fondation du Grand Théâtre de Genève
01.G.4 Fondation pour l'aménagement du quartier des Grottes
01.G.5 Fondation Art de la scène et de l'image
01.G.6 Fondation d'art dramatique de Genève
01.G.7 Conseil d'administration de Télégenève SA
01.G.8 Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées
01.G.9 Commission de la petite enfance
01.G.10 Conseil d'administration des Services industriels de Genève
01.G.11 Conseil d'administration de la Banque hypothécaire du canton de Genève
01.G.12 Commission administrative de l'Hospice général
01.G.13 Association genevoise des bains de mer
01.G.14 Fondation Emmanuel Gomarin
01.G.15 Documents et correspondance relatifs aux différentes fondations
01.H Manifestations
01.H.1 Invitations au Conseil municipal
01.H.2 Invitations du Conseil municipal
01.H.3 Sorties du Conseil municipal
01.I Administration
01.I.1 Personnel
01.I.2 Mémorial
01.I.3 Documentation
01.J Photographies, enregistrements audiovisuels et numériques
01.J.1 Enregistrements audio des séances plénières
01.J.2 Enregistrements vidéo (VHS) des séances plénieres
01.J.3 Enregistrements vidéo (DVD) des séances plénières
01.J.4 Enregistrements vidéo (fichiers numériques) des séances plénières
01.J.5 Photographies et enregistrements vidéo des conseillers municipaux
Présentation des notices
Lien vers la notice - nouvel onglet
01.F -
Elections
Niveau de description :
Série
ark:/30782/vta83afc62f542454ad
Lien vers la notice - nouvel onglet
01.F.2 -
Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
Niveau de description :
Sous-série
ark:/30782/vta43291c8fc3046ba2
Lien vers la notice - nouvel onglet
01.F.2/4 -
Lettres de démission, nomination des remplaçants
Niveau de description :
Dossier
Dates extrêmes :
6 mai 1999-3 septembre 2007
Importance matérielle et support :
1 fourre
ark:/30782/vta30d13884dc78c1dd
Réalisé avec
Ligeo Archives
