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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.F - Elections
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta83afc62f542454ad

    • 01.F.2 - Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta43291c8fc3046ba2

      • 01.F.2/5 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2007-24 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae2d9130f8dcd05d8