Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 100.B - Conseil municipal
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1965-1997
    Evaluation, tris, éliminations :

    Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal et des commissions sont conservés par le Secrétariat du Conseil municipal puis versés aux archives (fonds AVG 01 Conseil municipal). Les procès-verbaux qui se trouvaient dans ce fonds constituaient des doublets et ont été éliminés. Seuls ont été conservés ceux qui ne se trouvaient pas déjà dans le fonds du Conseil municipal.

    ark:/30782/vta39b3822ab352c0bf

    • 100.B.4 - Commission du logement
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1989-1994
      ark:/30782/vta4898e8083c874d1d

      • 100.B.4.1 - Correspondance
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1989-1994
        ark:/30782/vtaeed8c8210f8fa9c4

        • 100.B.4.1/1 - Questions posées par la Commission du logement; Ilot 13; Villereuse 1; projet de loi sur le logement et la protection des locataires
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 17 mai 1989-23 décembre 1994
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtadff8ef59fcfde74c

        • 100.B.4.1/2 - Dossier sur la "motion Mottu"; aide personnalisée; barêmes
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 18 novembre 1991-26 juin 1993
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta748e3147222a70c2