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Présidence et direction du Département des finances et de l'administration générale Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 100.B - Conseil municipal
    Niveau de description : Série
    Dates extrêmes : 1965-1997
    Evaluation, tris, éliminations :

    Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal et des commissions sont conservés par le Secrétariat du Conseil municipal puis versés aux archives (fonds AVG 01 Conseil municipal). Les procès-verbaux qui se trouvaient dans ce fonds constituaient des doublets et ont été éliminés. Seuls ont été conservés ceux qui ne se trouvaient pas déjà dans le fonds du Conseil municipal.

    ark:/30782/vta39b3822ab352c0bf

    • 100.B.6 - Commission de l'informatique et de la communication
      Niveau de description : Sous-série
      Dates extrêmes : 1994-1997
      ark:/30782/vta34dc4068bb1bcfd0

      • 100.B.6.1 - Correspondance
        Niveau de description : Sous-série
        Dates extrêmes : 1994-1997
        ark:/30782/vtae792fdaa88280a3d

        • 100.B.6.1/1 - Correspondance, ordres du jours, réponses aux questions posées par la Commission, documents pour les séances
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 3 novembre 1994-13 décembre 1996
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta0b7f866b2cf2b210

        • 100.B.6.1/2 - Correspondance, ordres du jour, réponses aux questions posées par la Commission
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 14 avril 1997-9 décembre 1997
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta39a0b393937c8905