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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.E - Documents relatifs aux Séances
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta504821c65ef65a49

    • 01.E.5 - Motions
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Contient les projets de motions manuscrits ou tapuscrits signés des conseillers municipaux, en général non datés, mais parfois avec la date de leur acceptation, renvoi en commission ou rejet par le Conseil municipal sur l'exemplaire remis en forme et numéroté.

      Sources complémentaires :

      Aux Archives de la Ville (AVG) : les motions manquantes dans les dossiers peuvent être consultées dans le Mémorial du Conseil municipal (Cote : VG 11).

      ark:/30782/vtaf04981952ac983a6

      • 01.E.5/12 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-9 mai 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-971 à M-1030.

        ark:/30782/vta2e5e0444f4419ce0