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Service de l'état civil Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 540.H - Administration
    Niveau de description : Série
    Evaluation, tris, éliminations :

    Plusieurs classeurs ont été entièrement éliminés. Ils contenaient des documents en lien avec le Conseil administratif et le Conseil municipal pour les années 1979-1999 (extraits de séances du Conseil administratif, notes à l'ensemble des directeurs et chefs de service, discours de législature, calendriers des séances, mémoriaux du Conseil municipal, ...), ainsi que des procès-verbaux de la Commission sociale et de la jeunesse pour les années 1989-2007. Parmi ces derniers, quelques documents ont été réintégrés dans la série de la Commission elle-même (cote: AVG 01.C.10), lorsqu'ils permettaient de combler des trous.

    ark:/30782/vta6abd550d8356af1c

    • 540.H.1 - Correspondance
      Niveau de description : Sous-série
      Evaluation, tris, éliminations :

      De manière générale, les documents suivants ont été éliminés dans les dossiers de correspondance: cartes de voeux, invitations à des événements extérieurs à l'Etat civil, publicités, offres spontanées, avis de changement d'adresse.

      ark:/30782/vta97f0257417e03a69

      • 540.H.1.1 - Correspondance générale
        Niveau de description : Sous-série
        ark:/30782/vta6dbd63905d3c6cc9

        • 540.H.1.1/1 - Correspondance : A-D
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1987-1999
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtae70ab79f0a427548

        • 540.H.1.1/2 - Correspondance : E-Z
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1987-1999
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta8fb5f82492b028e0

        • 540.H.1.1/3 - Correspondance : A-L
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 2000-2006
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta1e8f58ff4949f60d

        • 540.H.1.1/4 - Correspondance : M-Z
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 2000-2006
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtaad98e6a6a9d7e852

      • 540.H.1.2 - Correspondance avec le département
        Niveau de description : Sous-série
        Evaluation, tris, éliminations :

        Les dossiers relatifs au département dont fait partie l'Etat civil contenaient de nombreux documents concernant le Département des affaires sociales, des écoles et de l'environnement lui-même qui ont été éliminés: notes internes et lettres d'information des différents services, invitations, coupures de presse, avis d'absences du chef de département, attributions des départements, nominations des chefs de service, séminaires annuels, modèles de lettres, rappels de procédures, agendas des interventions du magistrat, convocations et procès-verbaux pour les conférences des chefs de services, convocations à des séances de travail, notes de travail ... Seuls les documents en lien avec l'Etat civil ont été conservés.

        ark:/30782/vta9cf091a83469e6b5

        • 540.H.1.2/1 - Correspondance avec le département
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1988-1995
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vtabe24ca8eeeff8fbc

        • 540.H.1.2/2 - Correspondance avec le département
          Niveau de description : Dossier
          Dates extrêmes : 1981-2003 (surtout 1995-2003)
          Importance matérielle et support : 1 fourre
          ark:/30782/vta58fb5ab776ddd807