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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.F - Elections
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta83afc62f542454ad

    • 01.F.2 - Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta43291c8fc3046ba2

      • 01.F.2/1 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance, listes des conseillers municipaux par parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaafbad62a7de7da00

      • 01.F.2/2 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mai 1995-1er mars 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta066cc6c09fa56230

      • 01.F.2/3 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 mai 1999-25 novembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta593333834a1d428a

      • 01.F.2/4 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 mai 1999-3 septembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta30d13884dc78c1dd

      • 01.F.2/5 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2007-24 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae2d9130f8dcd05d8

      • 01.F.2/6 - Lettres de démission et adhésion à un autre parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2006-22 janvier 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient des documents concernant la démission de deux conseillères municipales de leur parti et leur adhésion à un autre groupe politique, ainsi qu'un procès-verbal du Bureau et un extrait des registres du Conseil municipal concernant la modification du règlement du Conseil municipal en matière de changement de groupe politique en cours de législature.

        ark:/30782/vta61d15a359623485a