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Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • 01.E - Documents relatifs aux Séances
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta504821c65ef65a49

    • 01.E.5 - Motions
      Niveau de description : Sous-série
      Présentation du contenu :

      Contient les projets de motions manuscrits ou tapuscrits signés des conseillers municipaux, en général non datés, mais parfois avec la date de leur acceptation, renvoi en commission ou rejet par le Conseil municipal sur l'exemplaire remis en forme et numéroté.

      Sources complémentaires :

      Aux Archives de la Ville (AVG) : les motions manquantes dans les dossiers peuvent être consultées dans le Mémorial du Conseil municipal (Cote : VG 11).

      ark:/30782/vtaf04981952ac983a6

      • 01.E.5/1 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er décembre 1987-21 mars 1990
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-131 à M-274, parmi lesquelles les suivantes sont manquantes : 139, 140, 149, 151, 153, 155, 158, 162, 169, 176 à 179, 187, 193, 195, 196, 199, 202, 210, 213, 214, 220, 221, 227, 229, 230, 232, 234, 238, 244, 247, 248, 253 à 255, 258 à 260, 261 à 263, 270, 271.

        ark:/30782/vta681f09d47c7bd351

      • 01.E.5/2 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 11 septembre 1989-26 juin 1991
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-103 et M-104 acceptées par le Conseil municipal le 26 juin 1991, ainsi que les motions M-275 à M-423, parmi lesquelles les suivantes sont manquantes : 276, 322, 323, 326, 342 à 345, 347, 349, 351, 352, 354, 355, 376, 378 à 380, 393, 409 à 411, 413, 414, 418, 420 à 422.

        ark:/30782/vta53a655f2875aeb7b

      • 01.E.5/3 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 26 juin 1991-10 mai 1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient la motion M-357 acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 1991, ainsi que les motions M-1005 à M-1233, parmi les quelles les suivantes sont manquantes : 1021, 1031, 1036, 1041, 1046 à 1049, 1051, 1052, 1056, 1059, 1069, 1076, 1079, 1084, 1094, 1095, 1097, 1099, 1105, 1110, 1111 à 1115, 1118, 1121, 1122, 1126, 1127, 1131, 1132, 1136, 1139, 1140 à 1142, 1146, 1148, 1149, 1151 à 1155, 1157, 1158, 1160, 1163, 1164, 1166, 1170, 1173, 1176 à 1178, 1182, 1184 à 1186, 1189, 1192 à 1194, 1198, 1200, 1202 à 1205, 1209 à 1212, 1216, 1218 à 1219, 1222, 1223, 1225 à 1231.

        ark:/30782/vta78f070b3de269c21

      • 01.E.5/4 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2003-mai 2004
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-366 à M-471. La motion M-447 est manquante.

        ark:/30782/vta28d112c0325a325b

      • 01.E.5/5 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : juin 2004-mai 2005
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-472 à M-548. Les motions M-512 et M-532 sont manquantes.

        ark:/30782/vta1f4d3b563af37a08

      • 01.E.5/6 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : [?] juin 2005-17 mai 2006
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-549 à M-624. Les motions antérieures à la motion M-560 du 9 novembre 2005 ne sont pas datées.

        ark:/30782/vtaf916ed0304de5b0c

      • 01.E.5/7 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 7 juin 2006-9 mai 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-625 à M-680.

        ark:/30782/vta79f1040143de0e5b

      • 01.E.5/8 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2007- 26 mai 2008
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-681 à M-807.

        ark:/30782/vta9a6cec26651b155e

      • 01.E.5/9 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 10 juin 2008-18 mai 2009
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-808 à M-872. La motion M-840 est manquante.

        ark:/30782/vta8e87281d9d420344

      • 01.E.5/10 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2009-19 mai 2010
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-873 à M-927.

        ark:/30782/vtab5fc84c6f69eba1e

      • 01.E.5/11 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 9 juin 2010- 23 mai 2011
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-928 à M-970.

        ark:/30782/vtaa9fa4e5a74f03172

      • 01.E.5/12 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 8 juin 2011-9 mai 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-971 à M-1030.

        ark:/30782/vta2e5e0444f4419ce0

      • 01.E.5/13 - Motions
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 5 juin 2012-15 mai 2013
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Présentation du contenu :

        Contient les motions M-1031 à M-1086.

        ark:/30782/vtad1c07d213f0dc6a0