Accueil• Inventaires • Inventaires • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Conseil municipal Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 01.F - Elections
    Niveau de description : Série
    ark:/30782/vta83afc62f542454ad

    • 01.F.1 - Instructions et rapports
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta55899db032fc3d01

      • 01.F.1/1-5 - Organisation du dépouillement centralisé. Notes, rapports, cartes perforées, bulletins de vote, correspondance, procès-verbaux. Election des députés genevois aux Chambres fédérales du 31 octobre 1971. Election des Conseils municipaux du 25 avril 1971. Election du Grand Conseil du 19 octobre 1969. Election du Conseil d'Etat 1972. Election des Chambres fédérales 1975. Rapports, liste du personnel, correspondance.
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1969-1977
        Importance matérielle et support : 5 fourres
        ark:/30782/vtac4ac204ac238f600

      • 01.F.1/6-7 - Elections du Conseil administratif du 6 mai 1979. Elections du Conseil municipal du 8 avril 1979. Elections aux Chambres fédérales du 21 octobre 1979. Rapports, listes du personnel, bulletins de vote, notes, cartes perforées, procès-verbaux, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1979
        Importance matérielle et support : 2 fourres
        ark:/30782/vtae235e3eace20b835

      • 01.F.1/8-11 - Election aux Chambres fédérales du 23 octobre 1983. Elections administratives du 24 avril 1983. Election du Conseil municipal. Notes, procès-verbaux, bulletins de vote, rapports, cartes perforées, correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1983
        Importance matérielle et support : 4 fourres
        ark:/30782/vta114e4ffac9145ec0

    • 01.F.2 - Lettres de démission et lettres de nomination des remplaçants
      Niveau de description : Sous-série
      ark:/30782/vta43291c8fc3046ba2

      • 01.F.2/1 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance, listes des conseillers municipaux par parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1988-1995
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtaafbad62a7de7da00

      • 01.F.2/2 - Lettres de démission, nomination des remplaçants : arrêtés du Conseil d'Etat et correspondance
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 22 mai 1995-1er mars 1999
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta066cc6c09fa56230

      • 01.F.2/3 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 17 mai 1999-25 novembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta593333834a1d428a

      • 01.F.2/4 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 6 mai 1999-3 septembre 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vta30d13884dc78c1dd

      • 01.F.2/5 - Lettres de démission, nomination des remplaçants
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 1er septembre 2007-24 septembre 2012
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        ark:/30782/vtae2d9130f8dcd05d8

      • 01.F.2/6 - Lettres de démission et adhésion à un autre parti
        Niveau de description : Dossier
        Dates extrêmes : 15 juin 2006-22 janvier 2007
        Importance matérielle et support : 1 fourre
        Notes :

        Contient des documents concernant la démission de deux conseillères municipales de leur parti et leur adhésion à un autre groupe politique, ainsi qu'un procès-verbal du Bureau et un extrait des registres du Conseil municipal concernant la modification du règlement du Conseil municipal en matière de changement de groupe politique en cours de législature.

        ark:/30782/vta61d15a359623485a